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PHOTO NATURE : L'ÂME DE LA TERRE

[Auteur] Droit moral : le droit de repentir (ou de retrait)


 
Le droit de repentir est une importante part du droit moral, qui joue principalement dans l'édition, mais est susceptible de concerner toute œuvre. Il s'agit de la faculté qu'a l'auteur de refuser finalement une publication, ou de la faire retirer du commerce, malgré un contrat qui le lie. Contrairement à ce que pensent beaucoup d'auteurs de l'écrit, cette renonciation n'est pas gratuite, elle emporte indemnités, lesquelles sont même supposées pouvoir être versées avant mise en œuvre du droit de repentir, ou qu'à tout le moins la somme nécessaire soit consignée.

Les indemnités à prévoir sont nécessairement élevées car elles doivent couvrir les frais engagés mais surtout les bénéfices estimés. Pour un livre par exemple, on peut facilement arriver à des sommes de cinquante mille euros, et bien davantage. On comprend donc que ce droit est finalement rarement mis en œuvre. Il n'en demeure pas moins qu'il reste un volet essentiel du droit moral. En photographie notamment, il pourrait devenir important car les indemnités seraient bien plus faibles, et ce pourrait être un moyen de lutter contre certaines pratiques abusives, comme le « libre de droit » et autres microstocks.

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