PHOTO NATURE : L'ÂME DE LA TERRE

La notion de libre de droits, interdite en droit français et européen, est la règle sur les microstocks, à quelques nuances près. Pour la plupart des gens qui n'y ont pas vraiment réfléchi, à commencer par certains photographes, le libre de droit est logique. Ils font souvent l'analogie avec la musique : si j'achète un morceau, je veux pouvoir le recopier librement sur les différents supports que j'utilise, voire même le passer à quelques copains.

C'est confondre là le droit à la copie privée et le libre de droits.

Le droit à la copie privée existe également pour les photos : si vous en achetez une, vous pouvez l'utiliser comme bon vous semble et autant de fois que vous voulez dans votre cercle de proches (amis + famille). Mais, comme pour la musique, vous ne pouvez pas la revendre, en faire commerce, l'utiliser pour une publicité (usage qualifié de commercial) ou la diffuser (un blog est de la diffusion, régi par les lois sur la presse).

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La notion de libre de droits ne concerne pas le particulier mais l'acheteur professionnel. Le particulier n'est concerné que dans le cadre d'une utilisation professionnelle, un blog étant considéré ainsi (activité journalistique).

Certains y compris chez les photographes estiment qu'un acheteur professionnel devrait pouvoir réutiliser une photo, dont le prix ne devrait pas dépendre de l'usage. Il leur paraîtrait normal que le prix soit le même pour une parution à dix mille ou à cent mille exemplaires. De même pour la durée, qui selon eux ne devrait pas être limitée.

Cette position certes respectable provient d'une mauvaise compréhension de ce qui est vendu, le terme vente étant d'ailleurs impropre. On ne vend pas une photo, on en fait une cession. Le terme de cession n'est pas assez ancré dans le langage courant pour qu'on le comprenne parfaitement, alors remplaçons-le par location.

On ne vend pas une photo mais on la loue.

Il est donc normal, comme pour toute location, que le prix dépende de l'utilisation. Cela ne semble pas évident au néophyte, mais une photo s'use : trop vue, elle perd de sa valeur (c'est souvent évident localement). Ce n'est toutefois pas l'argument principal pour expliquer que le prix varie selon l'usage. La réalité est prosaïque : si on ne devait louer des photos que selon un prix forfaitaire unique et définitif, ce prix serait trop élevé pour la plupart des usages courants.

Le prix à l'usage permet au photographe un revenu moyen compatible avec sa survie (car s'il cède certaines photos à petit prix, d'autres le seront à un prix plus confortable), et un prix accessible aux petits acheteurs, pour des petits usages.

Oui, mais insistent certains, le rejet du libre de droits est un réflexe protectionniste, l'économie libérale a besoin du libre de droits. Eh bien, c'est tout à fait faux, c'est même l'inverse. Les instances européennes, connues pour être libérales, insistent sur le fait que le marché du droit d'auteur, qui est un marché porteur et essentiel dans nos sociétés de l'information, suppose pour exister une organisation. Dans cette perspective, le droit d'auteur est établi non pour protéger les auteurs mais pour permettre à ce marché de prospérer à terme. Joli changement de point de vue, n'est-ce pas ?

La Directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information précise que l’objectif principal est de favoriser le développement de la société de l'information en encadrant le marché intérieur. Dans ce marché, le droit d'auteur joue un rôle essentiel car il stimule la mise au point et la commercialisation de nouveaux produits, services et contenus créatifs. La directive demande un niveau élevé de protection de la propriété intellectuelle pour encourager des investissements importants et favoriser croissance et compétitivité de l’industrie européenne.

Si le libre de droits reste interdit en Europe, c'est pour un commerce libre et prospère !

Qu'il faille aménager le droit d'auteur est une autre affaire. La discussion n'est pas simple. Je me contenterai de dire pour l'instant que je ne suis pas opposé à un aménagement et une simplification. Par exemple, pas de limite de durée pour internet puisque c'est le renouvellement naturel du site qui fera office de limitation ; possibilité de réutilisation une fois ou deux dans des cadres limités : office de tourisme, catalogue d'auberge ou autre ; simplification des tarifs avec seulement deux ou trois divisions en fonction du nombre d'exemplaires. Ce sont d'ailleurs les aménagements prévus dans le tarif de la galerie Arana (à part les usages multiples), et que j'ai accepté d'autant plus volontiers que j'ai participé de près à leur élaboration.

En conclusion, le droit d'auteur fait partie de l'avenir de l'Europe, et bien évidemment de tous les pays dans lesquels un tel marché peut se développer. La notion même de libre de droits est donc délétère et antilibérale. Au contraire, que nous soyons auteur ou non, nous avons tous intérêt à œuvrer pour un droit d'auteur protecteur, certes aménagé (en vérité, il n'a jamais été figé), mais selon une logique économique et culturelle dans le cadre d'une vision à long terme.

Merci pour vos commentaires

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