Mentions légales
Responsable éditorial : Didier Vereeck
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3. Sont dispensées d'autorisation aux conditions du §4 exclusivement:
– reproduction des couvertures, fiches techniques et présentations de livres, à des fins d'information du public
– reproduction des titres et du début des articles et tous textes (romans, nouvelles etc.) avec indication de la mention « Suite : blog de Didier Vereeck » et lien direct sur l'ensemble de cette mention
– reproduction d'une vignette photo en 72 dpi maxi 140 pixels pour le petit côté, uniquement à des fins de me présenter ou de présenter le texte, usage limité à une vignette
– reproduction de poème aux conditions suivantes : texte intégral non modifié dans sa présentation, avec un lien direct vers ma page du blog le présentant.
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– mon nom Didier Vereeck
– un lien qui pointe (et qui fonctionne) vers la page d'origine de l'article ou de l'image sur mon blog (et non pas vers la page d'accueil ou une autre page)
5. Tout autre usage doit faire l'objet d'une demande d'autorisation, que j'accorde la plupart du temps (dans les 24 heures, parfois dans l'heure) tant pour les textes que pour les photos, si l'usage est utile au public, réciproquement profitable et ne cause préjudice à personne, sauf conditions d'exclusion au §6.
6. Les utilisations d'images à titre d'illustration sur un site ou un blog sont rigoureusement interdites.
L'utilisation de texte comme contenu dit de remplissage, qui n'apporte pas un réel plus à l'internaute par rapport à l'article d'origine, est strictement interdite.
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7. Tout usage non autorisé de photo ou de texte (y compris sur un forum) sera surfacturé 250 € par les éditions Luigi Castelli, qui gèrent mes droits.
8. Indépendamment de cette facturation, l'auteur ou son représentant, les éditions Luigi Castelli, se réservent le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon. En cas de litige les mentions légales en vigueur lors de l’événement à la base du litige seront utilisées comme base juridique. L’utilisateur accepte que tout litige soit réglé devant la justice française.
9. Informations personnelles. Je m'engage à ne pas divulguer les informations personnelles qui pourraient m'être communiquées par le biais de la messagerie électronique.
10. Confidentialité des mails. Je ne suis pas destiné à recevoir de la part des internautes des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l'exception des données personnelles citées ci-dessus, toute information, quelle qu'en soit la forme - document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre - qui me serait communiquée ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle et pourra donc être publiée sans spécification du nom de l'auteur, sauf stipulation contraire clairement exprimée.
11. Paternité des mails. Au cas où je publie une information ou une image issue d'un mail, sans nom d'auteur donc, et ce par respect pour la vie privée, l'auteur ou la personne concernée peut demander à ce que son nom soit ajouté. Je dispose alors de 48 heures pour le faire ou pour enlever l'élément concerné, délai augmenté par une éventuelle absence de ma part.
12. Informatique et libertés. Conformément à la « Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés », toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles la concernant. Pour cela, il suffit d'en faire la demande par l'onglet Contact ou par voie postale: Didier Vereeck c/o Editions Luigi Castelli BP 504 13091 Aix-en-Provence Cedex 2.
13. Coordonnées personnelles. Je ne loue, prête ou vend aucun fichier, aussi les coordonnées du client ou du contact restent dans ma base et ne sont utilisées éventuellement que pour l'informer de mes nouveautés. La personne qui ne souhaite pas recevoir de tels courriers doit me le signaler.
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11 Mai 2008 à 14:56 dans
- TIRAGES, SERVICES, PRESTATIONS